mardi 10 avril 2012

Un nouveau citoyen canadien

Lourdeur administrative, délais et incongruités

Lorsque nous préparions notre aventure britannique, l'an dernier, je m'étais bien assurée auprès de la RAMQ (Régie de l'assurance-maladie du Québec) que nous serions couverts par cette assurance tout en étant à l'étranger. Nous savions déjà que nous serions couverts éventuellement par l'assurance-maladie anglaise, mais ne connaissant ni les délais, ni le degré de complexité de la chose (qui s'avéra d'une simplicité étonnante, finalement), je voulais m'assurer d'être assurée, enceinte comme j'étais et avec un enfant de 3 ans susceptible d'attraper tous les virus possibles et imaginables.

La dame de la RAMQ, après m'avoir confirmé que nous serions couverts par notre assurance-maladie provinciale pendant les 6 premiers mois d'un séjour à l'étranger pour raison d'études, m'avait donné un "conseil d'amie" : "lorsque votre enfant sera né, m'avait-elle dit, faites tout de suite la demande pour sa carte de citoyenneté. Cela peut prendre un an avant de l'obtenir et il vous la faut pour demander ensuite son passeport." Ok, c'est noté.

Voilà donc l'information dont je disposais lorsque notre beau bébé tout neuf arriva, en septembre dernier. À sa naissance, nous avons enregistré Aurèle auprès du bureau de l'état civil de la région d'Oxford. Le certificat que nous avons obtenu en peu de temps attestait de sa naissance en sol anglais, mais ne faisait aucune mention de sa nationalité. Car né à l'étranger de parents canadiens, notre petit Aurèle n'était pas britannique (le Royaume-Uni ne reconnait pas le droit du sol et la citoyenneté ne se donne que par les parents) mais bien automatiquement canadien. Sauf qu'il fallait en obtenir la preuve.  

Dans la brouhaha de l'adaptation à notre nouvelle vie de famille, j'ai mis un mois avant de faire la demande de la carte de citoyenneté canadienne. Cette demande doit être faite auprès du haut-commissariat du Canada au Royaume-Uni (équivalent de l'ambassade pour les pays du Commonwealth), dont le bureau le plus près se trouve à Londres, avant d'être envoyée en Nouvelle-Écosse pour être traitée et nous revenir par la suite (méchant détour!). J'ai donc rempli le formulaire en criant "Ciseaux!" et en fournissant toutes les pièces justificatives : certificats de naissance (les nôtres et celui d'Aurèle) et photo authentifiée du petit. 

Peu de temps après, nous avons reçu un accusé de réception qui nous informait des délais. Depuis ma conversation avec la préposée de la RAMQ, on avait mille fois eu le temps de se convaincre que des délais d'un an, ça n'avait aucun sens, la demande étant tellement simple à valider : enfant né au Royaume-Uni de deux parents citoyens canadiens. Simple comme bonjour! Or quelle ne fut pas notre surprise d'apprendre que le haut-commissariat nous remerciait de ne pas les contacter à nouveau et de patienter de 12 à...15 mois!!!

Après quelques vérifications faites auprès d'autres expatriés ayant vécu des expériences similaires (merci à mon amie Évelyne, expatriée en sol belge, et à ses contacts), nous nous sommes armés de patience en espérant le meilleur et en évitant le pire : ne pas pouvoir rentrer au Québec comme prévu, cet été, faute de papier...

2 mois plus tard, je reçois un appel d'une dame du Haut-commissariat de Londres : "J'ai ici votre formulaire pour la demande de carte de citoyenneté de votre fils Aurèle. Pouvez-vous me confirmer sa date de naissance ?" 29 septembre 2011. "C'est bien ce que je pensais, me répond la dame, vous avez indiquer 29 OCTOBRE, dans le formulaire. Ne vous en faites pas, c'est une erreur courante [surtout quand on vient d'accoucher et qu'on dort jamais plus de 2 heures en ligne?], je peux faire la correction tout de suite. Il n'y a pas de problème." Soulagée par ce que me dit la dame, je risque une questions...indiscrète ? "Madame, sauriez-vous me dire quand puis-je espérer de recevoir la carte de mon fils?" "Oh! ça ne devrait pas être très long...quelques mois encore." Quelques MOIS??? Misère! Nous n'étions pas au bout de nos peines!

4 mois après, le jour même de ses 6 mois, Aurèle Ménard recevait son certificat de citoyenneté canadienne. Un beau papier avec son nom, un sceau, une date et une signature d'un obscur ministre conservateur. À l'endos du précieux papier, le serment d'allégeance à la reine d'Angleterre qu'on s'empressera de lui faire apprendre dès qu'il saura aligner trois mots. Avec le certificat, une lettre nous indiquant quelques principes liés à son statut. Celui-ci, entre autre, me semble le plus déterminant pour son avenir : les enfants d'Aurèle, s'ils naissent en dehors du Canada, ne seront pas automatiquement citoyens canadiens. Imaginons donc ceci : si Aurèle a des enfants, en Angleterre (qui, on se rappelle, ne donne pas la citoyenneté aux enfants qui naissent en sol britannique), avec une citoyenne canadienne née hors Canada elle aussi, ces enfants seront alors...citoyen de nulle part? On sait maintenant selon quel critère orienter notre fils dans ses relations futures.

Prochaine étape : le passeport. Je vous en reparle!

Aurèle Ménard, citoyen canadien né en sol britannique

9 commentaires:

  1. Oh yeah - j'ai fait exactement le même chemin pour Théa... elle aussi doit soit accoucher au Canada soit procréer avec un Canadien né au Canada pour que j'aie des petits-enfants canadiens! Dans notre cas, je peux encore comprendre que la citoyenneté ne se transmettra pas, mais dans le cas de parents expats temporaires je trouve ca assez injuste. (Merci Harper d'ailleurs - la règle existe depuis 3 ans seulement).
    Mais, consolation pour toi - la nouvelle loi prévoit une exception: si l'effet de ne pas reconnaître la citoyenneté canadienne à un enfant né à l'exterieur du Canada ayant un parent canadien né lui aussi à l'exterieur (c'est-à-dire l'enfant d'Aurèle et Mme Juste-comme-Aurèle né à Oxford-parce-que-c'est-si-beau) est que cet enfant devient apatride, l'exception s'applique et l'enfant aura la citoyenneté canadienne. Donc, Aurèle est libre d'avoir des enfants à l'étranger avec une Canadienne née à l'étranger- mais ce qu'il ne doit pas faire, c'est avoir des enfants avec une citoyenne d'un autre état. Donc... Théa (canadienne et allemande) et Aurèle, ce n'est pas un couple à faire des enfants canadiens à l'étranger. Too bad!
    ;)

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  2. Chère Aileen,
    trop contente d'avoir ta version des faits et toutes ces précisions concernant entre autre la descendance de mon fils. Vraiment dommage pour Thea et Aurèle qui ne sont pas des bons partis l'un pour l'autre s'ils veulent fonder une famille canadienne. Mais, comme dit l'adage, on ne peut empêcher un coeur d'aimer...On verra bien comment ça se passera en juin!
    Je trouve que c'est une aberration que cette histoire de génération future devant être née au Canada, en ce qui concerne notre cas. On croirait qu'Aurèle est un citoyen canadien de second ordre.
    Enfin, je trouve qu'on ne remercie pas assez Harper pour l'ensemble de son oeuvre. Vraiment, c'est du joli.

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  3. Stéphanie PIERRE10 avril 2012 à 22:03

    Bonjour!
    Félicitation pour ce nouveau citoyen canadien!
    J'ai trouvé votre site par hasard... Il se trouve que je suis parisienne et j'arrive samedi à Oxford avec mes 4 garçons (7, 5, 3 et 1 ans) et suis à la recherche d'endroits sympas, adaptés aux jeunes enfants pour leur faire découvrir l'Angleterre... Des idées?
    Merci,
    Stephanie

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    1. Chère Stéphanie,
      je te réponds sur mon blog de demain (jeudi), avec plein d'idées pour visiter Oxford avec des enfants. Merci d'être passée par ici et d'avoir pris la peine d'écrire. Ça fait plaisir de savoir que je peux être utile avec ce blog!
      Bon séjour à Oxford et au plaisir d'avoir d'autres nouvelles de vous...
      Elsa

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  4. Bien bonjour ça fait un ti bout que je vous ai parler,on est dans le jus depuis qu'on est arrivé.a Québec.mais je vais quand meme te lire ma belle Elsa,Bon plus que le passeport,parfait ça va bien aller .Vous a;;ez pouvoir venir nous montré sa petite binette a l'ete.Je recommence a travailler le 16.lundi prochain,j'ai hate de retrouvé mon amie Rita,et notre complicité,nos mardi soir,a dégusté du bon vin avec une petite bouchée hihi.Alors la petite famille je vous aime et j'ai hate de vous voir,attention a vous gros beco a tout le monde xxx

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  5. France! Je me demandais ce qui arrivait avec toi, ça faisait longtemps que tu n'avais pas écrit! Contente de voir que tu es contente d'être rentrée à Québec. On pense à toi et on a hâte de te revoir et de revoir le Manoir! bisous xxxx

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  6. Stéphanie PIERRE11 avril 2012 à 22:24

    Merci Elsa!
    J'attends jeudi donc!
    Et si on peut se boire une "cup of tea" pendant notre séjour ça sera avec plaisir!
    Stephanie

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  7. Réponses
    1. Nous le savons depuis longtemps: ils sont fous ces conservateurs !!!!!
      Je réitère ma demande: écris un livre. Je sens que nous aurons de quoi se marrer.

      Françoise

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